Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RAFI FRANCE
M. Finsterholzl-Vernière (Raymond)

Numéro de dépôt :
942358
Date de dépôt :
09/01/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque RAFI FRANCE

Déposée le 9 janvier 1976 par monsieur Finsterholzl-Vernière (Raymond auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « RAFI FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Finsterholzl-Vernière (Raymond domicilié(e) Erlenwerg 27, Ravensburg/Württ.(Allemagne Fédérale). - Allemagne.

La marque RAFI FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 942358.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque RAFI FRANCE est expirée depuis le 9 janvier 1986.

Finsterholzl-Vernière (Raymond a également déposé les autres marques suivantes : RAFI


M. Finsterholzl-Vernière (Raymond) - Erlenwerg 27, Ravensburg/Württ.(Allemagne Fédérale). - Allemagne


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-494

Inscription - Rectification d'erreur matérielle n°109142 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°109143 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°99246 - Publication au BOPI

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