Déposée le 16 mars 2006 par FINQUEL Michel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GPA Double Clear »
Le déposant est FINQUEL Michel domicilié(e) 20 rue Ernest Révillon,77630 BARBIZON - 77630 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche,75008 PARIS - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FINQUEL Michel - 20 rue Ernest Révillon,77630 BARBIZON - 77630 - France
CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-29
Publication - Publication le 21 avr. 2006 au BOPI 2006-16
Inscription le 12 avril 2012 - Changement d'adresse n°573665 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-04-12
Inscription le 10 décembre 2015 - Concession de licence n°659450 - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2015-12-10
Casques de protection, casques de protection pour l'équitation ; lunettes de soleil, lunettes de sport. Malles et valises ; parapluies, parasols ; fouets et sellerie ; boîtes à chapeaux ou à coiffes en cuir, brides (harnais), cartables, porte-cartes (portefeuilles), colliers de chevaux, couvertures de chevaux, housses de selles pour chevaux, selles pour chevaux, étuis pour clés (maroquinerie), coffres de voyage, dessous de selles d'équitation, mallettes, mallettes pour documents, mors (harnachement), sacs de plage, porte-documents, portefeuilles, rênes, sacs à roulettes, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, sacs de voyage, sacs d'écolier, sacs-housses pour vêtements (pour le voyage), articles de sellerie, attaches de selles, trousses de voyage (maroquinerie). Vêtements, chaussures, chapellerie ; casquettes, chaussures de sport, chemises, chemisettes, coiffes, cravates, foulards, gants (habillement), imperméables, maillots, pantalons, parkas, peignoirs, tee-shirts, vestes. Jeux, articles de gymnastique et de sport (autres que les vêtements, chaussures et tapis). Activités sportives et culturelles ; organisation de compétitions sportives, organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; location d'équipement pour les sports ; organisation de concours hippiques (éducation ou divertissement) ; organisation de compétitions sportives, à savoir organisation de courses hippiques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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