Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPOTLINE
FINOPTI, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
4011468
Date de dépôt :
11/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/06/2023
SPOTLINE de FINOPTI

Présentation de la marque SPOTLINE

Déposée par voie électronique le 11 juin 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FINOPTI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SPOTLINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-27 du 5 juillet 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FINOPTI domicilié(e) ROUTE DE CONDOM - 47520 - LE PASSAGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 523 785 335 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN, SAS, Mme. STEPHANIE DEVYVER domicilié(e) 4 RUE PAUL MESPLE, PARC DE BASSO CAMBO - WEST PARK - 31100 - TOULOUSE - France.

La marque SPOTLINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4011468.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPOTLINE est expirée depuis le 11 juin 2023.

FINOPTI a également déposé les autres marques suivantes : ALLURE , KOMPOSIT , SIFISA , LES OPTISSIMES , MOOJI , LES PLACARDS A VIVRE OPTIMUM , OPTIMUM , OPTIBOX , LES PLACARDS A LA MESURE DE VOS ENVIES , ALLURE


FINOPTI, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - ROUTE DE CONDOM - 47520 - LE PASSAGE - France - SIREN 523785335


SCHMIT-CHRETIEN, SAS, Mme. STEPHANIE DEVYVER - 4 RUE PAUL MESPLE, PARC DE BASSO CAMBO - WEST PARK - 31100 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Enregistrement sans modification - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Inscription le 13 novembre 2017 - Transmission totale de propriété n°711431 - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-11-13

Rails profilés en aluminium ;

Appareils d'éclairage ; appareils d'éclairage à diodes luminescentes montés sur rails.