Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

KOMPOSIT
FINOPTI, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3992739
Date de dépôt :
25/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
KOMPOSIT de FINOPTI

Présentation de la marque KOMPOSIT

Déposée par voie électronique le 25 mars 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FINOPTI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « KOMPOSIT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FINOPTI domicilié(e) Route de Condom - 47520 - LE PASSAGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 523 785 335 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN SAS, Mme. Stéphanie DEVYVER domicilié(e) 4 rue Paul Mesplé, Parc de Basso Cambo - West Park - 31100 - TOULOUSE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20

FINOPTI a également déposé les autres marques suivantes : ALLURE , SPOTLINE , SIFISA , LES OPTISSIMES , MOOJI , LES PLACARDS A VIVRE OPTIMUM , OPTIMUM , OPTIBOX , LES PLACARDS A LA MESURE DE VOS ENVIES , ALLURE


FINOPTI, Société par Actions Simplifiée - Route de Condom - 47520 - LE PASSAGE - France - SIREN 523785335


SCHMIT-CHRETIEN SAS, Mme. Stéphanie DEVYVER - 4 rue Paul Mesplé, Parc de Basso Cambo - West Park - 31100 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16

Inscription le 13 septembre 2016 - Rejet total n°680243 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-13

Panneaux de portes de placard métalliques ; profilés métalliques de portes de placard ; dispositif métallique non électrique pour le guidage (coulissement) de portes de placard coulissantes ; constructions transportables métalliques ; caisses, boîtes, coffres, et conteneurs en métaux communs ; patères (crochets) métalliques pour vêtements ; quincaillerie métallique ; charnières métalliques ; garnitures de meubles métalliques ; tringles métalliques de rideaux et de vêtements ; armoires-penderies métalliques ; casiers, caisses, tiroirs, tablettes et étagères métalliques pour l'aménagement de placards et de dressing ;

Panneaux de portes de placard non-métalliques ; profilés non-métalliques de portes de placard ; dispositif non métallique non électrique pour le guidage (coulissement) de portes de placard coulissantes ; bois mi-ouvrés ; bois façonnés ;

Meubles ; placards ; portes de placard ; glaces (miroirs) ; étagères ; armoires-penderies ; casiers, caisses, tiroirs, tablettes et étagères pour l'aménagement de placards et de dressing ; boites en bois ou en matières plastiques ; patères (crochets) pour vêtements non-métalliques ; tringles de rideaux et de vêtements ; caissons modulaires (meubles) de séparation de pièce ; garnitures de meubles non métalliques.