Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FAMIBIO
FINO-France (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
99801468
Date de dépôt :
06/07/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
06/07/2009

Présentation de la marque FAMIBIO

Déposée le 6 juillet 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FINO-France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « FAMIBIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-33 du 13 août 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FINO-France domicilié(e) 35 bis, rue de Buzenval, 92210 SAINT-CLOUD - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 246 440 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH - France.

La marque FAMIBIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99801468.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FAMIBIO est expirée depuis le 6 juillet 2009.

FINO-France a également déposé les autres marques suivantes : BIOFAMILY , FAMILYBIO


FINO-France (S.A.R.L.) - 35 bis, rue de Buzenval, 92210 SAINT-CLOUD - France - SIREN 411246440


Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-53

Publication - Publication le 13 août 1999 au BOPI 1999-33

Concentrés (bouillons), potages et préparations pour faire des potages. Sauces (condiments), fonds de sauce, sauce tomate, ketchup. Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou contenant des produits qui en sont issus.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.