Déposée le 3 février 2003 par la Société Anonyme (SA) FINISH LINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SubWay » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-12 du 21 mars 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FINISH LINE domicilié(e) 27-29 RUE RAFFET,75016 PARIS - 75016 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 051 866 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR DANIEL GIBERSTEIN STE FINISH LINE domicilié(e) 47 AV. DU MARECHAL LYAUTEY,75016 PARIS - 75016 - France.
La marque SubWay a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3208841.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SubWay est expirée depuis le 3 février 2013.
FINISH LINE a également déposé les autres marques suivantes : C'ARTON , SudoKing , Soprane
FINISH LINE (SA) - 27-29 RUE RAFFET,75016 PARIS - 75016 - France - SIREN 352051866
MR DANIEL GIBERSTEIN STE FINISH LINE - 47 AV. DU MARECHAL LYAUTEY,75016 PARIS - 75016 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-29
Publication - Publication le 21 mars 2003 au BOPI 2003-12
Stylos, porte clés stylos, crayons, règles, ouvre lettre, Articles de papeterie. Articles de bureau (à l'exception des meubles).
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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