Marque expirée - Marque en non vigueur

Le bonhomme de pain d'épice
FININBUS S.A.R.L

Numéro de dépôt :
3538253
Date de dépôt :
16/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/11/2017
Le bonhomme de pain d\'épice de FININBUS

Présentation de la marque Le bonhomme de pain d'épice

Déposée le 16 novembre 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FININBUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le bonhomme de pain d'épice »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FININBUS domicilié(e) 34, rue Saint Lazare,75009 PARIS - 75009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 498 272 947 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FININBUS SARL Christian GUIOT Gérant domicilié(e) 34. rue St Lazare,75009 PARIS - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le bonhomme de pain d'épice est expirée depuis le 16 novembre 2017.

FININBUS a également déposé les autres marques suivantes : La ronde des elfes , Eau des contes , ALSE , Le bal des fées , Place du Champagne , Kréa évents (Kréa événementiel) , Le Monde Merveilleux de Sophie , Sophie & co , OZE EVENTS (OZE EVENEMENTIEL) , Fininbus (Financement investissements & business)


FININBUS S.A.R.L - 34, rue Saint Lazare,75009 PARIS - 75009 - France - SIREN 498272947


FININBUS SARL Christian GUIOT Gérant - 34. rue St Lazare,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-21

Publication - Publication le 28 déc. 2007 au BOPI 2007-52

Papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochuers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrées ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; pinceaux ; caractères d'imprimerie ; clichés ; mouchoirs de poches et serviettes de toilettes en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; boites en papier ou carton ; tubes carton ; articles de reliure ; articles de bureau à l'exception des meubles. Supports de communication et publicité à savoir les affiches.

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements ; chaussures ; chappellerie ; ceintures (habillement) ; foulard ; cravates ; bonnetterie ; chaussettes ; chaussons ; couches en matières textiles ; sous vêtements ; gants (habillement).

Dentelles et broderies, boutons ; crochets et oeuillets ; épingles et aiguilles ; passementerie : attaches et fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour les cheveux. Rubans (passementerie) ; lacets (cordons).

Jeux, jouets ; décoration pour arbre de noêl (hors éclairage) ; arbres de noê ; balles ou ballon de jeu ; tables de jeu jeux de cartes ou de tables ; trotinettes ; raquettes.

Café, thé, cacao, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucrerie ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.