Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOYANCE
FINIMETAL, (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1705065
Date de dépôt :
13/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/11/2001

Présentation de la marque SOYANCE

Déposée le 13 novembre 1991 par la Société Anonyme (SA) FINIMETAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOYANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FINIMETAL domicilié(e) 157 Avenue Charles Floquet, 93158 LE BLANC MESNIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Robert H U D - CABINET COLLIGNON - France.

La marque SOYANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1705065.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOYANCE est expirée depuis le 13 novembre 2001.

FINIMETAL a également déposé les autres marques suivantes : CLIMETAL , OXFORD , SANORA TECK , MAEVA , CARESSE , OUTREMER , HARMONIE , ELSE , JINK , SANORA METAL


FINIMETAL, (société anonyme) - 157 Avenue Charles Floquet, 93158 LE BLANC MESNIL - France


Robert H U D - CABINET COLLIGNON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-15

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