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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FINIMETAL
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CONTROL BOX
Marque expirée - Marque en non vigueur

CONTROL BOX
FINIMETAL Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3411043
Date de dépôt :
14/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/02/2016
CONTROL BOX de FINIMETAL

Présentation de la marque CONTROL BOX

Déposée le 14 février 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FINIMETAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONTROL BOX »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FINIMETAL domicilié(e) 157 Avenue Charles FLoquet,93150 LE BLANC MESNIL - 93150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 069 882 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE FINIMETAL Service Juridique domicilié(e) 157 Avenue Charles FLoquet,93150 LE BLANC MESNIL - 93150 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONTROL BOX est expirée depuis le 14 février 2016.

FINIMETAL a également déposé les autres marques suivantes : CLIMETAL , OXFORD , SANORA TECK , MAEVA , CARESSE , OUTREMER , HARMONIE , ELSE , JINK , SANORA METAL


FINIMETAL Société par Actions Simplifiée - 157 Avenue Charles FLoquet,93150 LE BLANC MESNIL - 93150 - France - SIREN 552069882


SOCIETE FINIMETAL Service Juridique - 157 Avenue Charles FLoquet,93150 LE BLANC MESNIL - 93150 - France


Inscription le 27 août 2008 - Transmission totale de propriété n°484378 - Publication au BOPI 2008-08-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-30

Publication - Publication le 31 mars 2006 au BOPI 2006-13

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, boîtier de régulation.