L LIBERTEL HOTELS
Présentation de la marque L LIBERTEL HOTELS
Déposée le 13 juillet 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FINHOTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L LIBERTEL HOTELS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-33 du 18 août 1995.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque L LIBERTEL HOTELS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95580519.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L LIBERTEL HOTELS est expirée depuis le 13 juillet 2015.
Inscription le 7 avril 2005 - Gage constitué n°410456 - Publication au BOPI 2005-04-07
Inscription le 7 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°410455 - Publication au BOPI 2005-04-07
Inscription le 9 février 2000 - Transmission totale de propriété n°295070 - Publication au BOPI 2000-02-09
Inscription le 17 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°293461 - Publication au BOPI 2000-01-17
Inscription le 26 mars 2007 - Gage radié n°453126 - Publication au BOPI 2007-03-26
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-51
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-22
Renouvellement sans limitation le 4 août 2005 n°2294713 - Publication au BOPI 2005-08-04
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-18
Inscription le 4 janvier 2000 - Concession de licence n°292648 - Publication au BOPI 2000-01-04
Inscription le 14 décembre 1999 - Concession de licence n°291908 - Publication au BOPI 1999-12-14
Inscription le 8 novembre 1999 - Concession de licence n°289879 - Publication au BOPI 1999-11-08
Inscription le 8 novembre 1999 - Concession de licence n°289878 - Publication au BOPI 1999-11-08
Inscription le 4 octobre 1999 - Concession de licence n°285883 - Publication au BOPI 1999-10-04
Inscription le 4 octobre 1999 - Concession de licence n°285882 - Publication au BOPI 1999-10-04
Inscription le 4 octobre 1999 - Concession de licence n°285881 - Publication au BOPI 1999-10-04
Inscription le 8 novembre 1999 - Concession de licence n°289880 - Publication au BOPI 1999-11-08
Inscription le 14 décembre 1999 - Concession de licence n°291907 - Publication au BOPI 1999-12-14
Inscription le 14 décembre 1999 - Concession de licence n°291906 - Publication au BOPI 1999-12-14
Inscription le 14 décembre 1999 - Concession de licence n°291905 - Publication au BOPI 1999-12-14
Inscription le 8 novembre 1999 - Concession de licence n°289881 - Publication au BOPI 1999-11-08
Publication - Publication le 18 août 1995 au BOPI 1995-33