Marque expirée - Marque en non vigueur

EN PHASE
FINERGY société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3517459
Date de dépôt :
01/08/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/08/2017
EN PHASE de FINERGY

Présentation de la marque EN PHASE

Déposée le 1 août 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FINERGY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EN PHASE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FINERGY domicilié(e) 5 Rue Frain de la Gaulayrie,35500 VITRE - 35500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 257 498 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ADSIGNA domicilié(e) 43 Rue SAINT AUGUSTIN,75002 PARIS - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EN PHASE est expirée depuis le 1 août 2017.


FINERGY société par actions simplifiée - 5 Rue Frain de la Gaulayrie,35500 VITRE - 35500 - France - SIREN 492257498


ADSIGNA - 43 Rue SAINT AUGUSTIN,75002 PARIS - 75002 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-01

Publication - Publication le 7 sept. 2007 au BOPI 2007-36

Travaux d'ingénierie ; conseils et consultations techniques en matière d'optimisation énergétiques des bâtiments et de recours aux énergies renouvelables, d'installations de chauffage, d'équipements de chauffage à énergies renouvelables ; consultations en matière de diagnostic de performance énergétique ; services d'un bureau d'études (à savoir : missions de maîtrise d'oeuvre dans le domaine de l'efficacité énergétique des bâtiments), services de planification (à savoir : mise en place de calendriers pour le compte de tiers), de conception et de veille technologique relatifs aux produits et installations de chauffage à énergies renouvelables ; recherche et développement de nouveaux produits dans le domaine des appareils et installations de chauffage utilisant les énergies renouvelables ; services d'ingénieurs et de conseils techniques en matière d'évaluation, d'estimation, d'optimisation et de recherches en rapport avec les technologies utilisées dans les domaines des énergies renouvelables.