Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOULANGERIE CHARLOTTE ELOY
FINELOVI, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3946616
Date de dépôt :
18/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
18/09/2022
BOULANGERIE CHARLOTTE ELOY de FINELOVI

Présentation de la marque BOULANGERIE CHARLOTTE ELOY

Déposée le 18 septembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FINELOVI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « BOULANGERIE CHARLOTTE ELOY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-41 du 12 octobre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FINELOVI domicilié(e) Quartier Montplaisir - 07800 - CHARMES SUR RHONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 534 862 966 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURISPATENT - CABINET GUIU domicilié(e) 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque BOULANGERIE CHARLOTTE ELOY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3946616.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOULANGERIE CHARLOTTE ELOY est expirée depuis le 18 septembre 2022.


FINELOVI, Société par actions simplifiée - Quartier Montplaisir - 07800 - CHARMES SUR RHONE - France - SIREN 534862966


JURISPATENT - CABINET GUIU - 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Enregistrement sans modification - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Viandes et extraits de viande ; poissons ; extraits de poisson ; volailles ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; fruits confits ; conserves de fruits ; oeufs ; lait et produits laitiers ; boissons lactées où le lait prédomine ; yaourts ; fromages ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaison ; conserves de viande ou de poisson ; consommés ; potages ; préparation pour faire des potages ; plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes, de viande, de poisson, d'oeufs, de fromages ou de charcuterie ;

Café, thé, cacao, sucre, riz ; farines ; préparations faites de céréales, en-cas à base de céréales, flocons de céréales séchées ; pains, petits pains, pâtisserie, petits-fours (pâtisserie), gaufres, viennoiseries, pains d'épices, crêpes (alimentation) ; biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucrerie, chocolat, confiseries ; glaces comestibles, glace à rafraîchir ; miel ; sel, moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; poivre ; sandwiches, pizzas, feuilletés, quiches ; taboulé ; tartes ; plats préparés (ou cuisinés) à base de céréales, de pâtes alimentaires, de pain ou de riz ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; pâte pour gâteaux ; pâtes alimentaires ; ferment pour la pâte ; levure et poudre pour faire lever ; poudre pour gâteaux ;

Administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; publicité ; services d'un franchiseur de boulangerie, à savoir approvisionnement pour des tiers de produits et services de boulangerie et de minoterie, de farines, de préparations faites de céréales, d'en-cas à base de céréales, de flocons de céréales séchées, de pains, de petits pains, de pâtisserie, de petits-fours (pâtisserie), de gaufres, de viennoiseries, de pains d'épices, de crêpes (alimentation), de produits de biscuiterie, de gâteaux, de biscottes, de pâtes alimentaires, de ferment pour la pâte, de levure et poudre pour faire lever, de poudre pour gâteaux, de sucrerie, de chocolat, de confiseries, de glaces comestibles, de glace à rafraîchir, de miel, de sel, de moutarde, de sauces (condiments), d'épices, de poivre, de sandwiches, pizzas, feuilletés, quiches, de taboulé, de tartes, de plats préparés (ou cuisinés) à base de céréales, de pâtes alimentaires, de pain ou de riz, de boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé, de pâte pour gâteaux ; organisation d'expositionx et de foires à but commerciaux ou de publicité ; traitement administratif de commandes d'achats ; publicité ; consultation pour les questions de personnel dans le domaine de la boulangerie et de la minoterie ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; présentation des produits précités sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;

Services de restauration (alimentation), notamment, services de boulangerie, services de restaurants, services de cafétéria, services de traiteur ; services de bars notamment, services de café, services de salon de thé.