I.P.S.A. " INSTITUT POLYTECHNIQUE DES SCIENCES APPLIQUEES "
Présentation de la marque I.P.S.A. " INSTITUT POLYTECHNIQUE DES SCIENCES APPLIQUEES "
Déposée le 16 février 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FINEDUC IONIS GROUPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « I.P.S.A. " INSTITUT POLYTECHNIQUE DES SCIENCES APPLIQUEES " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-12 du 24 mars 2000.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque I.P.S.A. " INSTITUT POLYTECHNIQUE DES SCIENCES APPLIQUEES " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3007821.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque I.P.S.A. " INSTITUT POLYTECHNIQUE DES SCIENCES APPLIQUEES " arrivera à expiration en date du 16 février 2030.
FINEDUC IONIS GROUPE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-29
Publication - Publication le 24 mars 2000 au BOPI 2000-12
Renouvellement sans limitation le 7 janvier 2010 n°2427110 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-07
Inscription le 10 avril 2019 - Changement de nom, de dénomination n°753863 - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-04-10
Renouvellement sans limitation le 3 janvier 2020 n°2735242 - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-01-03