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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FINEDOC - SICA
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AMENDOC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AMENDOC
FINEDOC - SICA. (SA)

Numéro de dépôt :
1353947
Date de dépôt :
06/05/1986
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/05/1996

Présentation de la marque AMENDOC

Déposée le 6 mai 1986 par la Société Anonyme (SA) FINEDOC - SICA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AMENDOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FINEDOC - SICA domicilié(e) Zone Industrielle, 30600 VAUVERT. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ROMAN. - France.

La marque AMENDOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1353947.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMENDOC est expirée depuis le 6 mai 1996.

FINEDOC - SICA a également déposé les autres marques suivantes : FINEDOC , AMENDOC , FERTILDOC , FERTILDOC , FINEDOC


FINEDOC - SICA. (SA) - Zone Industrielle, 30600 VAUVERT. - France


Cabinet ROMAN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-42

Engrais.