SEXTANT PLUS
Présentation de la marque SEXTANT PLUS
Déposée le 5 mars 1992 par FINE Patrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEXTANT PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-10 du 17 avril 1992.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SEXTANT PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92408708.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SEXTANT PLUS est expirée depuis le 5 mars 2012.
Renouvellement sans limitation le 4 mars 2002 n°2217305 - Publication au BOPI 2002-03-04
Errata - Publication au BOPI 1992-31
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-27
Inscription le 11 septembre 2000 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°307367 - Publication au BOPI 2000-09-11
Publication - Publication le 17 avr. 1992 au BOPI 1992-10