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Marques déposées par FINE Patrice
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SEXTANT PLUS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SEXTANT PLUS
FINE Patrice

Numéro de dépôt :
92408708
Date de dépôt :
05/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/03/2012

Présentation de la marque SEXTANT PLUS

Déposée le 5 mars 1992 par FINE Patrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEXTANT PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-10 du 17 avril 1992.

Le déposant est FINE Patrice domicilié(e) Impasse Meyronnet, 25, Avenue de la Pointe Rouge.,13008 MARSEILLE (dossier no 2217305) - 13008 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN domicilié(e) 35, rue Paradis , BP 2224,13207 MARSEILLE CEDEX 01 (dossier no 2217305) - 13207 - France.

La marque SEXTANT PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92408708.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SEXTANT PLUS est expirée depuis le 5 mars 2012.


FINE Patrice - Impasse Meyronnet, 25, Avenue de la Pointe Rouge.,13008 MARSEILLE (dossier no 2217305) - 13008 - France


CABINET ROMAN - 35, rue Paradis , BP 2224,13207 MARSEILLE CEDEX 01 (dossier no 2217305) - 13207 - France


Renouvellement sans limitation le 4 mars 2002 n°2217305 - Publication au BOPI 2002-03-04

Errata - Publication au BOPI 1992-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-27

Inscription le 11 septembre 2000 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°307367 - Publication au BOPI 2000-09-11

Publication - Publication le 17 avr. 1992 au BOPI 1992-10

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