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Marques déposées par FINE Aimé Paul
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NEWDIVE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

NEWDIVE
FINE Aimé Paul
MAURICE-BELUITE Jean-Pierre Louis
GIRODEAU Gildas Robert

Numéro de dépôt :
3007444
Date de dépôt :
15/02/2000
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque NEWDIVE

Déposée le 15 février 2000 par FINE Aimé Paul, MAURICE-BELUITE Jean-Pierre Louis, GIRODEAU Gildas Robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NEWDIVE »

Les déposants sont FINE Aimé Paul, domicilié(e) Immeuble la brise, Le Port, 13620 CARRY le ROUET - France, MAURICE-BELUITE Jean-Pierre Louis, domicilié(e) Port des bas Sablons, 35400 St MALO - France, GIRODEAU Gildas Robert, domicilié(e) 45 Rue de l'Egalité, 66190 COLLIOURE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Gildas GIRODEAU - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 25 36 38


FINE Aimé Paul - Immeuble la brise, Le Port, 13620 CARRY le ROUET - France

MAURICE-BELUITE Jean-Pierre Louis - Port des bas Sablons, 35400 St MALO - France

GIRODEAU Gildas Robert - 45 Rue de l'Egalité, 66190 COLLIOURE - France


Monsieur Gildas GIRODEAU - France


Inscription le 27 mars 2001 - Rejet total n°318919 - Publication le 24 mars 2000 au BOPI 2001-03-27

Fabrication d'articles et commerce, de détail ou de gros, de produits ou services relatifs à la plongée sous-marine. Centrale d'achat et commerce de détail, en magasin ou vente par correspondance sur catalogues et autres supports, de produits ou services relatifs à la plongée sous-marine. Etudes de marché et gestion de tous supports liés à la vente et l'organisation de la vente de produits ou services relatifs à la plongée sous-marine : publicité, conditionnement, organisation du point de vente, actions commerciales... Organisation professionnelle et tous enseignements relatifs à la plongée sous-marine.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.