FINDUS SVERIGE AKTIEBOLAG, Société de droit suédois
Numéro de dépôt :
3835078
Date de dépôt :
27/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/05/2021
Présentation de la marque RECOLTE DE SAISON ORIGINE FRANCE
Déposée le 27 mai 2011 par la société étrangère FINDUS SVERIGE AKTIEBOLAG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « RECOLTE DE SAISON ORIGINE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-24 du 17 juin 2011.
Le déposant est la société étrangère FINDUS SVERIGE AKTIEBOLAG domicilié(e) Billesholmsvägen 4 - SE 267 81 BJUV - Suède.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK, S.E.L.A.R.L. d'Avocats domicilié(e) 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France.
La marque RECOLTE DE SAISON ORIGINE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3835078.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FINDUS SVERIGE AKTIEBOLAG, Société de droit suédois - Billesholmsvägen 4 - SE 267 81 BJUV - Suède
@MARK, S.E.L.A.R.L. d'Avocats - 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24
Enregistrement sans modification - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37
Inscription le 5 mai 2014 - Transmission totale de propriété n°623412 - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-05-05
Poisson, filet de poisson, bâtonnets de poisson, aliments fabriqués à partir de poisson, crustacés (non vivants), produits de la mer (produits de la pêche) ; viande, volaille et gibier ; extraits de viande ; saucisses ; pâté de foie ; concentrés de foie ; charcuterie ; croquettes, chips et beignets de pomme de terre ; préparation de pâte entièrement ou principalement composée de pomme de terre, boules de pomme de terre, crêpes de pommes de terre ; fruits, baies et légumes surgelés, et/ou en conserve, et/ ou séchés et/ou cuits ; salades de fruits ou de légumes en-cas et plats préparés ou cuisinés surgelés composés d'un ou de plusieurs produits mentionnés ci-dessus, y compris les en-cas et les plats préparés ou cuisinés surgelés et/ ou conditionnés sous vide ; bouillon, concentré de bouillon, jus de tomates pour la cuisine ou autre jus de légumes pour la cuisine, purée de tomates, soupes, préparation pour faire du potage, gelées, confitures, compotes ; fromage, œufs, tofu, lait et produits laitiers ; desserts à base de fruits, de baies et/ ou de produits laitiers ; huiles et graisses alimentaires. Tous les produits précités sont d'origine française.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédané de café ; farines et préparations à base de céréales, muesli, pâtes alimentaires ; en-cas et plats préparés ou cuisinés, réalisés à partir de riz, pâtes, nouilles, boulgour, semoule ou couscous, y compris les en-cas et les plats préparés ou cuisinés surgelés et/ ou conditionnés sous vide ; en-cas à base de céréales ; quiches, tartes, pains de viande, pizzas, pâtes, pancakes, crêpes, gaufres, rouleaux de printemps, sushis, tacos, tortillas, produits de boulangerie, pains, petits pains, brioches, sandwiches, pâtisseries, pate à gâteau, tartes, halva ; puddings, confiseries, glaces ; miel, mélasse ; crème anglaise, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauce à salade, taboulé, sauces (condiments), sauce tomate, assaisonnements, chutney ; épices ; glace. Tous les produits précités sont d'origine française.
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