Marque enregistrée - Marque en vigueur

FINDUS MOUSSAKA
FINDUS SVERIGE AKTIEBOLAG, Société de droit suédois

Numéro de dépôt :
3776246
Date de dépôt :
21/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/10/2020
FINDUS MOUSSAKA de FINDUS SVERIGE AKTIEBOLAG

Présentation de la marque FINDUS MOUSSAKA

Déposée le 21 octobre 2010 par la société étrangère FINDUS SVERIGE AKTIEBOLAG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FINDUS MOUSSAKA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-45 du 12 novembre 2010.

Le déposant est la société étrangère FINDUS SVERIGE AKTIEBOLAG domicilié(e) Billesholmsvägen 4 - SE 26781 BJUV - Suède.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK, S.E.L.A.R.L. d'Avocats domicilié(e) 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France.

La marque FINDUS MOUSSAKA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3776246.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FINDUS MOUSSAKA arrivera à expiration en date du 21 octobre 2020.

FINDUS SVERIGE AKTIEBOLAG a également déposé les autres marques suivantes : CUISINEZ LEGER ! , FINDUS INSPIRATION OCEANE , WOK + CANTON , CROC! , POISSON D'OR , FILET DE COLIN D'ALASKA A LA PROVENCALE , FINDUS , FINDUS , 100% Simples et Bons , BRIO


FINDUS SVERIGE AKTIEBOLAG, Société de droit suédois - Billesholmsvägen 4 - SE 26781 BJUV - Suède


@MARK, S.E.L.A.R.L. d'Avocats - 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Inscription le 5 mai 2014 - Transmission totale de propriété n°623412 - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-05-05

Viande, poisson, produits de la mer (produits de la pêche), volaille et gibier ; fruits et légumes surgelés, conservés, séchés et/ou cuits ; légumes préparés, extraits de viande ; saucisses ; en-cas composés d'un ou de plusieurs produits mentionnés ci-dessus ; plats préparés ou cuisinés composés d'un ou de plusieurs produits mentionnés ci-dessus, y compris les en-cas et les plats préparés ou cuisinés surgelés ; mets à base de fruits, de légumes ou de poisson ; potages, bouillons ; gelées ; confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers, conserves de fruits et conserves de légumes ; pickles ; huiles et graisses comestibles, jus végétaux pour la cuisine. Conserves appertisées, ou sous vide, ou surgelés de fruits, de légumes, de poisson ou de viande. Pommes de terre surgelées, conservées, séchées ou cuites et produits à base de pommes de terre. Filets de poissons notamment surgelés. Poissons surgelés ; poissons panés ; bâtonnets de poissons.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines ; pâtisserie et confiserie. Levure, poudre pour faire lever. Aromates autres que les huiles essentielles. Préparations aromatiques à usage alimentaire ; assaisonnements. Chapelure. Epaississants pour la cuisson de produits alimentaires. Pâtes alimentaires. Quiches, tartes, tourtes, lasagnes. Préparations à base de céréales et/ou de riz et/ou de farine, incluant les en-cas et les plats préparés ou cuisinés, ainsi que de tels produits sous forme surgelée ; pizzas, pâtes et produits à base de pâtes ; nouilles, raviolis, pain ; sandwiches ; miel, sirop de mélasse ; ketchup, sauce tomate ; condiment à base de fruits ; sauces et préparations pour faire des sauces. Sel, moutarde ; vinaigre, sauce (condiments), sauces à salade ; épices. Féculents, riz, farines. Semoule de blé. Jus de viande (sauce). Farine de pommes de terre et produits à base de farine de pommes de terre. Fécule de pommes de terre. Semoule. Plats préparés et plats cuisinés à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz.