Marque enregistrée - Marque en vigueur

100% Simples et Bons
FINDUS SVERIGE AKTIEBOLAG, Société de droit suédois

Numéro de dépôt :
3834510
Date de dépôt :
26/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/05/2021
100% Simples et Bons de FINDUS SVERIGE AKTIEBOLAG

Présentation de la marque 100% Simples et Bons

Déposée par voie électronique le 26 mai 2011 par la société étrangère FINDUS SVERIGE AKTIEBOLAG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 100% Simples et Bons » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-24 du 17 juin 2011.

Le déposant est la société étrangère FINDUS SVERIGE AKTIEBOLAG domicilié(e) Billesholmsvägen 4, SE-267 81 BJUV - Suède.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATMARK domicilié(e) 16 Rue Milton - 75009 - PARIS - France.

La marque 100% Simples et Bons a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3834510.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 100% Simples et Bons arrivera à expiration en date du 26 mai 2021.

FINDUS SVERIGE AKTIEBOLAG a également déposé les autres marques suivantes : CUISINEZ LEGER ! , FINDUS INSPIRATION OCEANE , WOK + CANTON , CROC! , POISSON D'OR , FILET DE COLIN D'ALASKA A LA PROVENCALE , FINDUS , FINDUS , BRIO , FINDUS PASTA POULET CURRY


FINDUS SVERIGE AKTIEBOLAG, Société de droit suédois - Billesholmsvägen 4, SE-267 81 BJUV - Suède


ATMARK - 16 Rue Milton - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Enregistrement sans modification - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Inscription le 5 mai 2014 - Transmission totale de propriété n°623412 - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-05-05

Poisson, filet de poisson, bâtonnets de poisson, aliments fabriqués à partir de poisson, crustacés (non vivants), produits de la mer (produits de la pêche) ; viande, volaille et gibier ; extraits de viande ; saucisses ; pâté de foie ; concentrés de foie ; charcuterie ; croquettes, chips et beignets de pomme de terre ;préparation de pâte entièrement ou principalement composée de pomme de terre, boules de pomme de terre, crêpes de pommes de terre ; fruits, baies et légumes surgelés, et/ou en conserve, et/ ou séchés et/ou cuits ; en-cas et plats préparés ou cuisinés surgelés composés d'un ou de plusieurs produits mentionnés ci-dessus, y compris les en-cas et les plats préparés ou cuisinés surgelés et/ ou conditionnés sous vide ; bouillon, concentré de bouillon, jus de tomates pour la cuisine ou autre jus de légumes pour la cuisine, purée de tomates, soupes, préparation pour faire du potage, gelées, confitures, compotes ; fromage, oeufs, tofu, lait et produits laitiers ; desserts à base de fruits, de baies et/ ou de produits laitiers ; huiles et graisses alimentaires. ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédané de café ; farines et préparations à base de céréales, muesli, pâtes alimentaires ; en-cas et plats préparés ou cuisinés, réalisés à partir de riz, pâtes, nouilles, boulgour, semoule ou couscous, y compris les en-cas et les plats préparés ou cuisinés surgelés et/ ou conditionnés sous vide ; en-cas à base de céréales ; quiches, tartes, pains de viande, pizzas, pâtes, pancakes, crêpes, gaufres, rouleaux de printemps, sushis, tacos, tortillas, produits de boulangerie, pains, petits pains, brioches, sandwiches, pâtisseries, pate à gâteau, tartes, halva ; puddings, confiseries, glaces ; miel, mélasse ; crème anglaise, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauce à salade, taboulé, sauces (condiments), sauce tomate, assaisonnements, chutney ; épices ; glace.