Marque enregistrée - Marque en vigueur

100% Ingrédients Simples et Bons
FINDUS SVERIGE AKTIEBOLAG, Société de droit suédois

Numéro de dépôt :
3839066
Date de dépôt :
15/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/06/2021
100% Ingrédients Simples et Bons de FINDUS SVERIGE AKTIEBOLAG

Présentation de la marque 100% Ingrédients Simples et Bons

Déposée le 15 juin 2011 par la société étrangère FINDUS SVERIGE AKTIEBOLAG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 100% Ingrédients Simples et Bons » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-27 du 8 juillet 2011.

Le déposant est la société étrangère FINDUS SVERIGE AKTIEBOLAG domicilié(e) Billesholmsvägen 4 - SE 267 81 BJUV - Suède.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK, S.E.L.A.R.L. d'Avocats domicilié(e) 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France.

La marque 100% Ingrédients Simples et Bons a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3839066.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 100% Ingrédients Simples et Bons arrivera à expiration en date du 15 juin 2021.

FINDUS SVERIGE AKTIEBOLAG a également déposé les autres marques suivantes : CUISINEZ LEGER ! , FINDUS INSPIRATION OCEANE , WOK + CANTON , CROC! , POISSON D'OR , FILET DE COLIN D'ALASKA A LA PROVENCALE , FINDUS , FINDUS , 100% Simples et Bons , BRIO


FINDUS SVERIGE AKTIEBOLAG, Société de droit suédois - Billesholmsvägen 4 - SE 267 81 BJUV - Suède


@MARK, S.E.L.A.R.L. d'Avocats - 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Enregistrement sans modification - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Inscription le 5 mai 2014 - Transmission totale de propriété n°623412 - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-05-05

Poisson, filet de poisson, bâtonnets de poisson, aliments fabriqués à partir de poisson, crustacés (non vivants), produits de la mer (produits de la pêche) ; viande, volaille et gibier ; extraits de viande ; saucisses ; pâté de foie ; concentrés de foie ; charcuterie ; croquettes, chips et beignets de pomme de terre ; préparation de pâte entièrement ou principalement composée de pomme de terre, boules de pomme de terre, crêpes de pommes de terre ; fruits, baies et légumes surgelés, et/ou en conserve, et/ ou séchés et/ou cuits ; en-cas et plats préparés ou cuisinés surgelés composés d'un ou de plusieurs produits mentionnés ci-dessus, y compris les en-cas et les plats préparés ou cuisinés surgelés et/ ou conditionnés sous vide ; bouillon, concentré de bouillon, jus de tomates pour la cuisine ou autre jus de légumes pour la cuisine, purée de tomates, soupes, préparation pour faire du potage, gelées, confitures, compotes ; fromage, œufs, tofu, lait et produits laitiers ; desserts à base de fruits, de baies et/ou de produits laitiers ; huiles et graisses alimentaires.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations à base de céréales, muesli, pâtes alimentaires ; en-cas et plats préparés ou cuisinés, réalisés à partir de riz, pâtes, nouilles, boulgour, semoule ou couscous, y compris les en-cas et les plats préparés ou cuisinés surgelés et/ ou conditionnés sous vide ; en-cas à base de céréales ; quiches, tartes, pains de viande, pizzas, pâtes, pancakes, crêpes, gaufres, rouleaux de printemps, sushis, tacos, tortillas, produits de boulangerie, pains, petits pains, brioches, sandwiches, pâtisseries, pate à gâteau, tartes, halva ; puddings, confiseries, glaces ; miel, mélasse ; crème anglaise, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauce à salade, taboulé, sauces (condiments), sauce tomate, assaisonnements, chutney ; épices ; glace.