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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FINDUS FRANCE
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POMMES QUARTIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POMMES QUARTIER
" FINDUS FRANCE " (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3030522
Date de dépôt :
26/05/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/05/2010

Présentation de la marque POMMES QUARTIER

Déposée le 26 mai 2000 par la Société Anonyme (SA) FINDUS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « POMMES QUARTIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-26 du 30 juin 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FINDUS FRANCE domicilié(e) Siège social : 1 Grande Allée du 12 février 1934, 77186 NOISIEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 425 073 962 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Yves FAVERGE " FINDUS FRANCE SA. " - France.

La marque POMMES QUARTIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3030522.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POMMES QUARTIER est expirée depuis le 26 mai 2010.

FINDUS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SAUTEE DE LEGUMES , CROUSTIBAT.FR , SAVEURS CREATIVES , SAVEURS FILET , SUMMUM , CROUSTIBAT.COM


" FINDUS FRANCE " (Société Anonyme) - Siège social : 1 Grande Allée du 12 février 1934, 77186 NOISIEL - France - SIREN 425073962


Yves FAVERGE " FINDUS FRANCE SA. " - France


Inscription le 19 novembre 2001 - Rejet partiel n°335078 - Publication au BOPI 2001-11-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-44

Publication - Publication le 30 juin 2000 au BOPI 2000-26

Viande, poisson, volaille et gibier ;