Déposée par voie électronique le 28 février 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FINDIS HOLDING
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ELECTROMARCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-12 du 25 mars 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FINDIS HOLDING domicilié(e) 6 RUE JOLIOT CURIE 49124 SAINT BARTHELEMY D'ANJOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 497 871 582 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARQUES ET JURIDIQUE PI CABINET VIDON domicilié(e) 16 B, RUE DE JOUANET BP 90333 35703 RENNES CEDEX 7 - France.
La marque ELECTROMARCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3810332.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FINDIS HOLDING , SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 6 RUE JOLIOT CURIE 49124 SAINT BARTHELEMY D'ANJOU - France - SIREN 497871582
MARQUES ET JURIDIQUE PI CABINET VIDON - 16 B, RUE DE JOUANET BP 90333 35703 RENNES CEDEX 7 - France
Publication - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12
Enregistrement sans modification - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29
Inscription le 27 juillet 2017 - Transmission totale de propriété n°705153 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-07-27
Machines et machines outils ; machines et appareils de nettoyage électriques ; appareils de nettoyage à vapeur ; machine à laver ; machine à laver le linge ; lessiveuses ; essoreuse ; centrifugeuses (machine) ; machine à laver la vaisselle ; aspirateurs de poussières ; sacs pour aspirateurs ; tuyaux d'aspirateurs de poussière ; installations pour l'aspiration de poussières pour le nettoyage ; appareils et machines de cuisine électriques ; batteurs électriques ; robots (machines) ; robots ménagers ; robots de cuisine électriques ; broyeurs ménagers ; couteaux ; coutellerie électrique ; ciseaux électriques ; hachoirs ; mixeurs fouets à usage ménager ; ouvre-boîtes électriques ; machine à râper les légumes ; trancheuses ; gaufreuses ; presse-fruits à usage ménager ; appareils électriques pour hacher, moudre, presser, râper et couper ; hacheurs, moulins à café ; machines à coudre. ;
Couverts (couteaux, fourchettes et cuillères) ; Coutellerie non électrique, trancheuses, pics à glace, coupe-légumes, mortiers pour le pillage, casse-noix ; Ouvres-boîtes non électriques ; Appareils pour préparer les aliments entraînés manuellement pour hacher, broyer, moudre, presser, couper, malaxer, émulsionner, battre ou éplucher. ;
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques. ; Appareils audiovisuels ; appareils de télécommunication ; téléviseurs ; vidéo projecteurs ; écrans de projection ; adaptateurs TNT ; télécommandes ; magnétoscopes ; téléphones ; téléphones sans fils ; appareils pour l'amplification du son ; baladeurs ; lecteurs et enregistreurs de DVD ; lecteurs de DVD portables ; lecteurs et enregistreurs de Blue-Ray ; caméscopes ; caméras vidéo ; appareils photographiques ; d'imprimantes photo ; Fers à repasser électriques ; Balances ; Sèche Cheveux. ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; cafetières électriques ; cuisinières ; Appareils et installations de réfrigération, à savoir réfrigérateurs, armoires frigorifiques, congélateurs ; Appareils et installations de cuisson, à savoir cuiseurs, cuisinières, appareils de cuisson à micro-ondes, ustensiles de cuisson électriques, fours, plaques chauffantes ; Appareils de chauffage, à savoir poêles, cheminées, cheminées d'appartement, foyers de cheminées à usage domestique, grilles de foyers, accumulateurs de chaleur, récupérateurs de chaleur, chaudières (de chauffage, de buanderie ou à vapeur), appareils de chauffage à combustible solide, liquide ou gazeux, appareils électriques de chauffage, radiateurs de chauffage central, corps chauffants, chaudières à gaz ; Appareils de ventilation, à savoir ventilateurs (Climatisation), climatiseurs, humidificateurs, purificateurs d'air ; ; Appareils et installations de séchage, à savoir séchoirs, sèche-linge, sèche-linge à tambour, hottes aspirantes, hottes d'aération ; Cafetières électriques, machines à expresso ; Bouilloires, bouilloires électriques ; Friteuses électriques ; Toasteurs ; Réchauds ; Yaourtières ; Machine pour cuir du pain, grille-pain ; Machines à glaçons, glacières ; Gaufriers électriques ; Sauciers électriques ; Mijoteuses ; cocottes-minute électriques ; Barbecues, barbecues de table, barbecues électriques ; Grilles de fourneaux ; Grils (appareils de cuisson) ; Appareils à raclette électriques ; Appareils à fondue électrique ; Éviers, bacs à vaisselle, robinetteries pour éviers (robinets mitigeurs et de régulation de débit). ;
Ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), en particulier autocuiseurs, casseroles, fait-tout, woks, tajines, crêpières, poêles, sauteuses, soupières, couscoussiers, légumiers, sorbetières, moules de cuisine, moules à gâteaux ; gobelets ; chopes à bières ; pots à fleurs ; bonbonnières ; planches à découper pour la cuisine ; boîtes à pain ; corbeilles à pain (articles ménagers) ; beurriers ; chinoiseries ; boîtes à thé ; sucriers ; coquetiers ; seaux ; vinaigriers ; huiliers ; baguettes ; bidons (gourdes) ; bouteilles ; bouteilles isolantes ; batteries de cuisine ; vaisselle, autre que couteaux, fourchettes et cuillères ; services à épices ; récipients en verre ; service à café ; brocs ; carafes ; cloches à fromage ; boîtes à biscuits ; nécessaires pour pique-niques (vaisselle) ; porte-couteaux pour la table ; mélangeurs manuels (shakers) ; coupes à fruits ; poivriers ; plats ; saladiers ; salières ; bols ; dessous-de-plat (ustensiles de table) ; plateaux à usage ménager ; tasses ; théières ; services à thé ; plateaux de table ; pots ; poteries ; récipients à boire ; verres à boire ; soucoupes ; vases, l'ensemble étant entendu à l'exception des objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre. ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; renseignements d'affaires ; agences d'import-export ; diffusion d'annonces publicitaires ; aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; courrier publicitaire ; services de décoration de vitrines ; courrier publicitaire ; diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; mise à jour de documentation publicitaire ; étude de marché ; location d'espaces publicitaires ; recherche de marché ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publication de textes publicitaires ; publicité radiophonique et télévisée ; promotion des ventes (pour les tiers) ; Commerce (vente au détail) de produits et appareils électroménagers, de coutellerie et de vaisselle ; services de promotion, de sélection, de conseil à l'achat de produits et d'appareils électroménagers, de coutellerie et de vaisselle ; Présentation sur tout moyen de communication pour la vente au détail de produits et appareils électroménagers, coutellerie et de vaisselle ; ; Services de regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) de produits et d'appareils électroménagers, de coutellerie et de vaisselle, de produits audiovisuels, d'appareils pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images afin de permettre aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément. ;
Télécommunications. Services d'appel radioélectrique (radiotéléphone ou autres moyens de communication électroniques), communication par terminaux d'ordinateur, notamment par réseau mondial de type Internet, communications téléphoniques, services téléphoniques. Fourniture d'accès à des sites informatiques et à Internet. Transmission d'informations, de messages et d'images assistée par ordinateur, par satellites, par réseaux de télécommunication (y compris téléphones mobiles) et par réseaux de communications informatiques de type Internet et Intranet.
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