Déposée le 21 septembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FINBER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FROZY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-41 du 15 octobre 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FINBER domicilié(e) Route de Chasselay,
ZI de Braille,
69380 LISSIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 528 536 881 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JURIDIQUE SAONE RHONE, SELAS,
M. CHRONOWSKI Jean-François domicilié(e) 1 Avenue du Chater,
BP 33,
69340 FRANCHEVILLE - France.
La marque FROZY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3768122.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FINBER, SAS - Route de Chasselay,
ZI de Braille,
69380 LISSIEU - France - SIREN 528536881
CABINET JURIDIQUE SAONE RHONE, SELAS,
M. CHRONOWSKI Jean-François - 1 Avenue du Chater,
BP 33,
69340 FRANCHEVILLE - France
Publication - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41
Enregistrement avec modification - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05
Inscription le 17 septembre 2020 - Transmission totale de propriété n°800801 - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-09-17
Renouvellement sans limitation le 17 septembre 2020 n°2759598 - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-09-17
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.
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