FINATRAL RESEAU, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE A ASSOCIE UNIQUE
Numéro de dépôt :
3338373
Date de dépôt :
02/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/02/2025
Présentation de la marque ARTYS TÉLÉCOM
Déposée le 2 février 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FINATRAL RESEAU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ARTYS TÉLÉCOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-10 du 11 mars 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FINATRAL RESEAU domicilié(e) 132 BOULEVARD D'EUROPE - 67210 - OBERNAI - France et immatriculée sous le numéro RCS 792 431 488 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, Mme DAUBIN BEATRICE domicilié(e) 62 RUE DE BONNEL - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.
La marque ARTYS TÉLÉCOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3338373.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FINATRAL RESEAU, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE A ASSOCIE UNIQUE - 132 BOULEVARD D'EUROPE - 67210 - OBERNAI - France - SIREN 792431488
CABINET LAVOIX, Mme DAUBIN BEATRICE - 62 RUE DE BONNEL - 69448 - LYON CEDEX 03 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-27
Publication - Publication le 11 mars 2005 au BOPI 2005-10
Inscription le 27 janvier 2014 - Transmission totale de propriété n°617446 - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-01-27
Renouvellement sans limitation le 26 janvier 2015 n°2576946 - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-01-26
Appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission du son ou des images. Entretien, réparation, services d'installation de matériel fixe et mobile de télécommunication. Services d'appel radioélectrique, radio téléphone ou autres moyens de communications électroniques, communication par réseau de fibres optiques. Communication par terminaux d'ordinateurs. Communications téléphoniques. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Informations en matière de télécommunication. Services d'acheminement et de jonctions pour télécommunications. Location d'appareils de télécommunication. Location de modems et de téléphones. Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Radiophonie mobile. Informations en matière de télécommunications, communications téléphoniques. Services téléphoniques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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