Marque expirée - Marque en non vigueur

CLOS' HAIE
FINATOLL SARL

Numéro de dépôt :
3480854
Date de dépôt :
08/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/02/2017
CLOS\' HAIE de FINATOLL

Présentation de la marque CLOS' HAIE

Déposée le 8 février 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FINATOLL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLOS' HAIE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FINATOLL domicilié(e) 21 Bahon Rault,35000 RENNES - 35000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 415 417 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FINATOLL domicilié(e) 21 Bahon Rault,35000 RENNES - 35000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS' HAIE est expirée depuis le 8 février 2017.


FINATOLL SARL - 21 Bahon Rault,35000 RENNES - 35000 - France - SIREN 450415417


FINATOLL - 21 Bahon Rault,35000 RENNES - 35000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-29

Publication - Publication le 23 mars 2007 au BOPI 2007-12

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; gazon naturel ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration.