Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOTORESERVE
finapart, sas

Numéro de dépôt :
3882684
Date de dépôt :
15/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/12/2021
MOTORESERVE de finapart

Présentation de la marque MOTORESERVE

Déposée le 15 décembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) finapart auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOTORESERVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-02 du 13 janvier 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) finapart domicilié(e) 22 bis avenue Joseph Froment - 92250 - LA GARENNE COLOMBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 504 884 867 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, finapart, Mme pelletier agathe domicilié(e) 110 rue de colombes - 92400 - COURBEVOIE - France.

La marque MOTORESERVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3882684.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOTORESERVE est expirée depuis le 15 décembre 2021.

finapart a également déposé les autres marques suivantes : ARTEC , ARTEC POWER , LUM LUX , ARTEC , AUTORESERVE , ARTEC ECO+ , PREMIUM , AR ARTEC


finapart, sas - 22 bis avenue Joseph Froment - 92250 - LA GARENNE COLOMBES - France - SIREN 504884867


finapart, Mme pelletier agathe - 110 rue de colombes - 92400 - COURBEVOIE - France


Publication - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Enregistrement sans modification - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Moteurs pour véhicules terrestres ; chaînes antidérapantes ;

Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; gants (habillement) ;

Rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Publicité en ligne sur un réseau informatique ;

Constitution ou investissement de capitaux ;

Services de messagerie électronique ;

Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Imprimerie ; services de gravure.