ARTEC POWER
Présentation de la marque ARTEC POWER
Déposée le 12 avril 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) finapart auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ARTEC POWER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-18 du 4 mai 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ARTEC POWER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3912479.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTEC POWER est expirée depuis le 12 avril 2022.
finapart a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18
Enregistrement sans modification - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31