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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FINAPAR
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BROC MARCHE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BROC MARCHE
FINAPAR, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3357902
Date de dépôt :
09/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
09/05/2025
BROC MARCHE de FINAPAR

Présentation de la marque BROC MARCHE

Déposée le 9 mai 2005 par la Société Anonyme (SA) FINAPAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « BROC MARCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-24 du 17 juin 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FINAPAR domicilié(e) La Bérardière - 42270 - SAINT PRIEST EN JAREZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 584 501 456 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès domicilié(e) 12 rue de la République - 42000 - SAINT ETIENNE - France.

La marque BROC MARCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3357902.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BROC MARCHE arrivera à expiration en date du 9 mai 2025.

FINAPAR a également déposé les autres marques suivantes : FLEURBON , LA CARTE DU FROMAGER , LAITERIE DES MONTS D'URFE , ALTESSE , SAIMACOTE , LES TERRES D'AUVERGNE , SAIMABLADE , ST MARCELLIN LE GOURMAND


FINAPAR, Société Anonyme - La Bérardière - 42270 - SAINT PRIEST EN JAREZ - France - SIREN 584501456


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès - 12 rue de la République - 42000 - SAINT ETIENNE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-41

Publication - Publication le 17 juin 2005 au BOPI 2005-24

Renouvellement sans limitation le 29 juin 2015 n°2591307 - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-06-29

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers. Pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices. Fruits et légumes frais ; aliments pour les animaux. Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.