Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE VIEUX BRUXELLES
FINANZIARIA PAN ALPINA S.A., Société Luxembourgeoise

Numéro de dépôt :
94507179
Date de dépôt :
18/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/02/2004

Présentation de la marque LE VIEUX BRUXELLES

Déposée le 18 février 1994 par la Société Anonyme (SA) FINANZIARIA PAN ALPINA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE VIEUX BRUXELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-13 du 1 avril 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FINANZIARIA PAN ALPINA domicilié(e) 15, Boulevard Roosevelt L-2450 LUXEMBOURG - Luxembourg.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MICHEL BRUDER - France.

La marque LE VIEUX BRUXELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94507179.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE VIEUX BRUXELLES est expirée depuis le 18 février 2004.

FINANZIARIA PAN ALPINA a également déposé les autres marques suivantes : LE BAECKEOFFE D'ALSACE , LES ALSACIENS RESTAURANT


FINANZIARIA PAN ALPINA S.A., Société Luxembourgeoise - 15, Boulevard Roosevelt L-2450 LUXEMBOURG - Luxembourg


CABINET MICHEL BRUDER - France


Inscription le 25 avril 1996 - Transmission de propriété n°200707 - Publication au BOPI 1996-04-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-45

Publication - Publication le 1 avr. 1994 au BOPI 1994-13

Viande, poisson, volaille et gibier; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; potages.Produits agricoles non compris dans d'autres classes; fruits et légumes frais; pommes de terre, oignons(légumes) frais, carottes fraîches.Gestion des affaires commerciales; aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires; services rendus par le franchiseur, à savoir aide dans la direction ou l'exploitation d'une entreprise commerciale.Transport; emballage et entreposage de marchandises; livraisons de marchandises à domicile.Education; formation, formation de base du personnel.Hôtellerie, restauration(repas); transferts(mise à disposition de savoir-faire), concession de licence de propriétés intellectuelles et de savoir-faire

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.