Marque expirée - Marque en non vigueur

NAVY
FINANZ ST-HONORE, B.V. Société de droit néerlandais

Numéro de dépôt :
1344397
Date de dépôt :
26/02/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/02/2016

Présentation de la marque NAVY

Déposée le 26 février 1986 par la société étrangère FINANZ ST-HONORE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NAVY »

Le déposant est la société étrangère FINANZ ST-HONORE domicilié(e) Herengracht 548, P.O. Box 990,1017 CG AMSTERDAM,Pays-Bas (dossier no 2307076) - Pays-Bas.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2307076) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 21

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NAVY est expirée depuis le 26 février 2016.


FINANZ ST-HONORE, B.V. Société de droit néerlandais - Herengracht 548, P.O. Box 990,1017 CG AMSTERDAM,Pays-Bas (dossier no 2307076) - Pays-Bas


CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2307076) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 3 février 2006 n°2307076 - Publication au BOPI 2006-02-03

Renouvellement sans limitation n°2059584 - Publication au BOPI 1996-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-32

Inscription le 22 juillet 2004 - Transmission totale de propriété n°396434 - Publication au BOPI 2004-07-22

Inscription le 8 août 1997 - Transmission totale de propriété n°241171 - Publication au BOPI 1997-08-08

Produits de parfumerie et de beauté, savons, cosmétiques, huiles essentielles, produits de maquillage, dentifrices, teintures, colorants, nuanceurs et lotions pour cheveux et barbes, produits pour la décoloration des cheveux, shampooings, produits pour les soins, la beauté et l'entretien de la chevelure, produits pour l'ondulation et la mise en plis des cheveux, préparations pour blanchir, lessiver, nettoyer, polir, dégraisser et abraser.Produits d'hygiène, déodorants. Peignes, éponges et autres ustensiles de toilette.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.