MODULVER
Présentation de la marque MODULVER
Déposée le 8 décembre 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FINANVER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MODULVER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MODULVER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1564228.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODULVER est expirée depuis le 8 décembre 1999.
FINANVER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-20