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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FINANSERT
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SIMAQUA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SIMAQUA
FINANSERT, SARL

Numéro de dépôt :
4237594
Date de dépôt :
04/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/01/2026
SIMAQUA de FINANSERT

Présentation de la marque SIMAQUA

Déposée par voie électronique le 4 janvier 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FINANSERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SIMAQUA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-04 du 29 janvier 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FINANSERT domicilié(e) 90 Avenue Lanessan - 69410 - Champagne au Mont d'Or - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 021 744 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FINANSERT, M. PATRICK SIMONNIN domicilié(e) 7C Chemin du Pont - 69570 - DARDILLY - France.

La marque SIMAQUA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4237594.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 31 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIMAQUA arrivera à expiration en date du 4 janvier 2026.


FINANSERT, SARL - 90 Avenue Lanessan - 69410 - Champagne au Mont d'Or - France - SIREN 353021744


FINANSERT, M. PATRICK SIMONNIN - 7C Chemin du Pont - 69570 - DARDILLY - France


Publication - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04

Enregistrement sans modification - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17

Instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; manipulateurs industriels (machines) ; pompes (machines) ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; arbustes ; plantes ; plants ;

études de projets techniques ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.