Déposée le 28 novembre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FINANCIERE SDH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FRUCTIFORCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-01 du 4 janvier 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FINANCIERE SDH domicilié(e) 10 Route de l'Aérodrome, Les Grandes Beaugines - 45550 - SAINT DENIS DE L'HOTEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 124 147 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUIU - JURISPATENT, domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.
La marque FRUCTIFORCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3133949.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FINANCIERE SDH, Société par Actions Simplifiée - 10 Route de l'Aérodrome, Les Grandes Beaugines - 45550 - SAINT DENIS DE L'HOTEL - France - SIREN 408124147
CABINET GUIU - JURISPATENT, - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France
Inscription le 5 mai 2003 - Gage constitué n°370436 - Publication au BOPI 2003-05-05
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-18
Publication - Publication le 4 janv. 2002 au BOPI 2002-01
Inscription le 23 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°503409 - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-07-23
Inscription le 25 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°565203 - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2011-11-25
Inscription le 25 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°565202 - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2011-11-25
Renouvellement sans limitation le 25 novembre 2011 n°2485114 - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2011-11-25
Inscription le 3 avril 2020 - Modification d'un mandataire n°784365 - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2020-04-03
Lait, produits laitiers, notamment lait de consommation, lait caillé, petit-lait, yaourts, yaourts aux fruits, yaourts additionnés de chocolat ou de cacao, boissons à base de lait sans alcool, kéfir, crème fraîche, fromage blanc, préparations de fromage blanc et de fruits ou de fines herbes, desserts lactés aromatisés, beurre, fromages et spécialités fromagères, lait en poudre pour la consommation humaine, yaourts diététiques non à usage médical Bières, bières sans alcool, boissons à base de bière ; boissons de fruits et jus de fruits ; boissons non alcooliques, et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, des boissons lactées) ; eaux minérales et gazeuses ; sirops pour faire des boissons. Restauration (alimentation) ; hébergement temporaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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