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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FINANCIERE SDH
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FLEURON DU TERROIR
Marque enregistrée - Marque en vigueur

FLEURON DU TERROIR
FINANCIERE SDH, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4305076
Date de dépôt :
06/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/10/2026
FLEURON DU TERROIR de FINANCIERE SDH

Présentation de la marque FLEURON DU TERROIR

Déposée par voie électronique le 6 octobre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FINANCIERE SDH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FLEURON DU TERROIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-43 du 28 octobre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FINANCIERE SDH domicilié(e) 10 Route de l'Aérodrome - 45550 - SAINT DENIS DE L'HOTEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 124 147 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUIU - JURISPATENT, domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque FLEURON DU TERROIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4305076.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLEURON DU TERROIR arrivera à expiration en date du 6 octobre 2026.

FINANCIERE SDH a également déposé les autres marques suivantes : MATIN FRUITE , fraiche Log , ACTIFRUIT , LAIT D ILE DE FRANCE , DESUCRES , Cidou , MYBREAK , FRUITS & SOJA , , LE LAIT D ILE DE FRANCE


FINANCIERE SDH, Société par actions simplifiée - 10 Route de l'Aérodrome - 45550 - SAINT DENIS DE L'HOTEL - France - SIREN 408124147


CABINET GUIU - JURISPATENT, - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43

Enregistrement sans modification - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06

Inscription le 3 avril 2020 - Modification d'un mandataire n°784365 - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2020-04-03

Produits laitiers, lait, crème (produits laitiers), boissons à base de lait et de jus de fruits, boissons lactées où le lait prédomine, lait de soja (succédané du lait), boissons à base de lait de soja et de jus de fruits, jus végétaux pour la cuisine ;

Boissons à base de jus de fruits et jus de fruits, jus de fruits avec adjonction de lait ou de lait de soja, cocktails de fruits (boissons) sans alcool, boissons aux extraits de fruits, nectars et autres boissons non alcoolisées à base de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, limonades, sodas, jus végétaux (boissons) ;

Vins ; boissons alcoolisées à l'exception des bières.