Marque expirée - Marque en non vigueur

DECORAMIC CONCEPT
FINANCIERE SCATLER SARL SARL

Numéro de dépôt :
97705475
Date de dépôt :
17/11/1997
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/11/2017

Présentation de la marque DECORAMIC CONCEPT

Déposée le 17 novembre 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FINANCIERE SCATLER SARL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DECORAMIC CONCEPT »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FINANCIERE SCATLER SARL domicilié(e) 1230, avenue de Bordeaux,33127 SAINT JEAN D'ILLAC (dossier no 2355463) - 33127 - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 661 705 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN-PIERRE CLASTRE FINANCIERE SCATLER domicilié(e) 1230, av. de Bordeaux,33127 SAINT JEAN D'ILLAC (dossier no 2355463) - 33127 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DECORAMIC CONCEPT est expirée depuis le 17 novembre 2017.

FINANCIERE SCATLER SARL a également déposé les autres marques suivantes : SELTONIC


FINANCIERE SCATLER SARL SARL - 1230, avenue de Bordeaux,33127 SAINT JEAN D'ILLAC (dossier no 2355463) - 33127 - France - SIREN 411661705


JEAN-PIERRE CLASTRE FINANCIERE SCATLER - 1230, av. de Bordeaux,33127 SAINT JEAN D'ILLAC (dossier no 2355463) - 33127 - France


Renouvellement sans limitation le 14 novembre 2007 n°2355463 - Publication au BOPI 2007-11-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-18

Publication - Publication le 2 janv. 1998 au BOPI 1998-01

Dispositif de rails et glissières en polychlorure de vinyle pour l'accrochage d'une céramique de protection et de décoration de ligne d'eau de piscines.