Marque expirée - Marque en non vigueur

SAG PRODUITS FRAIS SELECTION AIME GOURMEL
FINANCIERE SAG Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
97665296
Date de dépôt :
24/02/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/02/2017

Présentation de la marque SAG PRODUITS FRAIS SELECTION AIME GOURMEL

Déposée le 24 février 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FINANCIERE SAG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAG PRODUITS FRAIS SELECTION AIME GOURMEL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FINANCIERE SAG domicilié(e) 85 Rue de Lezuis,56450 LE HEZO (dossier no 2349522) - 56450 - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 763 477 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD SAS domicilié(e) 3 rue Auber,75009 PARIS (dossier no 2349522) - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SAG PRODUITS FRAIS SELECTION AIME GOURMEL est expirée depuis le 24 février 2017.


FINANCIERE SAG Société par Actions Simplifiée - 85 Rue de Lezuis,56450 LE HEZO (dossier no 2349522) - 56450 - France - SIREN 429763477


ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD SAS - 3 rue Auber,75009 PARIS (dossier no 2349522) - 75009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-31

Renouvellement sans limitation le 29 août 2007 n°2349522 - Publication au BOPI 2007-08-29

Inscription le 9 juillet 2001 - Transmission totale de propriété n°326434 - Publication au BOPI 2001-07-09

Inscription le 3 août 2007 - Transmission totale de propriété n°458391 - Publication au BOPI 2007-08-03

Inscription le 3 août 2007 - Transmission totale de propriété n°458389 - Publication au BOPI 2007-08-03

Inscription le 3 août 2007 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°458390 - Publication au BOPI 2007-08-03

Publication - Publication le 4 avr. 1997 au BOPI 1997-14

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; produits de charcuterie; plats cuisinés à base de viande, de poisson, de légumes. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir; plats cuisinés à base de pâte, de pâtes alimentaires et de riz

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.