Déposée le 18 janvier 2005 par la société FINANCIERE S
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « IPAQ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-08 du 25 février 2005.
Le déposant est la société FINANCIERE S domicilié(e) 14, rue des Frères Lumière, B.P. 13,67038 ECKBOLSHEIM Cedex 2 - 67038 - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 682 896 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FINANCIERE S Monsieur SABATIER P.D.G domicilié(e) 14, rue des Frères Lumières, B.P. 13,67038 ECKBOLSHEIM Cedex 2 - 67038 - France.
La marque IPAQ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3335504.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FINANCIERE S - 14, rue des Frères Lumière, B.P. 13,67038 ECKBOLSHEIM Cedex 2 - 67038 - France - SIREN 432682896
FINANCIERE S Monsieur SABATIER P.D.G - 14, rue des Frères Lumières, B.P. 13,67038 ECKBOLSHEIM Cedex 2 - 67038 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-29
Publication - Publication le 25 févr. 2005 au BOPI 2005-08
Inscription le 24 janvier 2011 - Transmission totale de propriété n°540963 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-01-24
Dispositifs de protection personnelle contre les chutes à savoir harnais anti-chute, mousquetons, descendeurs, ceintures et sangles (autres que pour équipements de sport). Appareils de ventilation à savoir ventilateurs tour, sur pied et de table. Dispositifs de réfrigération à savoir climatiseurs mobiles et fixes. Produit en matière textile à savoir sac à dos, de voyage, de randonnée ; pochettes d'identité et pour téléphone ; porte-feuilles ; trousses de transport, de toilette ; sac porte-document.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
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