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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FINANCIERE R2 Gérant : Bertrand ROUSSEC
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ACOUTHERM HABITAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACOUTHERM HABITAT
Sarl FINANCIERE R2 Gérant : Bertrand ROUSSEC

Numéro de dépôt :
3229273
Date de dépôt :
05/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
05/06/2013
ACOUTHERM HABITAT de FINANCIERE R2 Gérant : Bertrand ROUSSEC

Présentation de la marque ACOUTHERM HABITAT

Déposée le 5 juin 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FINANCIERE R2 Gérant : Bertrand ROUSSEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « ACOUTHERM HABITAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-28 du 11 juillet 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FINANCIERE R2 Gérant : Bertrand ROUSSEC domicilié(e) Lieu dit La Gardi Ouest, Chemin la Boucharde,13530 TRETS - 13530 - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 095 666 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FINANCIERE R2 domicilié(e) Lieu dit La Gardi Ouest, Chemin la Boucharde,13530 TRETS - 13530 - France.

La marque ACOUTHERM HABITAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3229273.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACOUTHERM HABITAT est expirée depuis le 5 juin 2013.


Sarl FINANCIERE R2 Gérant : Bertrand ROUSSEC - Lieu dit La Gardi Ouest, Chemin la Boucharde,13530 TRETS - 13530 - France - SIREN 443095666


FINANCIERE R2 - Lieu dit La Gardi Ouest, Chemin la Boucharde,13530 TRETS - 13530 - France


Inscription le 28 juin 2005 - Rejet partiel n°414441 - Publication au BOPI 2005-06-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-27

Publication - Publication le 11 juil. 2003 au BOPI 2003-28

Pose de menuiseries pvc, bois et aluminiums. Pose d'automatismes, volets roulants, battants, portes, portails et stores.