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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FINANCIERE PVN au capital de 15 000 euros
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BLEU COCAGNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BLEU COCAGNE
SARL FINANCIERE PVN au capital de 15 000 euros

Numéro de dépôt :
3220232
Date de dépôt :
11/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
11/04/2013
BLEU COCAGNE de FINANCIERE PVN au capital de 15 000 euros

Présentation de la marque BLEU COCAGNE

Déposée le 11 avril 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FINANCIERE PVN au capital de 15 000 euros auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « BLEU COCAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-20 du 16 mai 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FINANCIERE PVN au capital de 15 000 euros domicilié(e) Le Moulin de Gibert, immatriculée au RCS de CARCASSONNE sous le numéro 447 961 822,11320 dont le siège social est à LES CASSES - 11320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 447 961 822 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître MICHELE RABEYROLLE AVOCAT domicilié(e) 9 RUE MATABIAU,31000 TOULOUSE - 31000 - France.

La marque BLEU COCAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3220232.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BLEU COCAGNE est expirée depuis le 11 avril 2013.


SARL FINANCIERE PVN au capital de 15 000 euros - Le Moulin de Gibert, immatriculée au RCS de CARCASSONNE sous le numéro 447 961 822,11320 dont le siège social est à LES CASSES - 11320 - France - SIREN 447961822


Maître MICHELE RABEYROLLE AVOCAT - 9 RUE MATABIAU,31000 TOULOUSE - 31000 - France


Inscription le 26 septembre 2005 - Changement d'adresse n°418504 - Publication au BOPI 2005-09-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-43

Publication - Publication le 16 mai 2003 au BOPI 2003-20

Tissus à usage textile ; couvertures de lit ; linge de maison ; linge de table (non en papier) ; chemin de table ; drapeaux (non en papier).