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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Financière PSBM
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FRUITS DE FRANCE – LEGUMES DE FRANCE – FRUITS ET LEGUMES DE FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRUITS DE FRANCE – LEGUMES DE FRANCE – FRUITS ET LEGUMES DE FRANCE
SARL Financière PSBM, SARL

Numéro de dépôt :
3996271
Date de dépôt :
08/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
08/04/2023
FRUITS DE FRANCE – LEGUMES DE FRANCE – FRUITS ET LEGUMES DE FRANCE de Financière PSBM

Présentation de la marque FRUITS DE FRANCE – LEGUMES DE FRANCE – FRUITS ET LEGUMES DE FRANCE

Déposée le 8 avril 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Financière PSBM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « FRUITS DE FRANCE – LEGUMES DE FRANCE – FRUITS ET LEGUMES DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-18 du 3 mai 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Financière PSBM domicilié(e) Lieu dit LOUSTIERE - 47200 - GAUJAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL Financière PSBM, M. PERE Thierry domicilié(e) LD LOUSTIERE - 47200 - GAUJAC - France.

La marque FRUITS DE FRANCE – LEGUMES DE FRANCE – FRUITS ET LEGUMES DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3996271.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRUITS DE FRANCE – LEGUMES DE FRANCE – FRUITS ET LEGUMES DE FRANCE est expirée depuis le 8 avril 2023.


SARL Financière PSBM, SARL - Lieu dit LOUSTIERE - 47200 - GAUJAC - France


SARL Financière PSBM, M. PERE Thierry - LD LOUSTIERE - 47200 - GAUJAC - France


Publication - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Enregistrement avec modification - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Produits forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.