Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRETZ BURGER
FINANCIERE POULAILLON, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4043321
Date de dépôt :
29/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/10/2023
BRETZ BURGER de FINANCIERE POULAILLON

Présentation de la marque BRETZ BURGER

Déposée par voie électronique le 29 octobre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FINANCIERE POULAILLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BRETZ BURGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-47 du 22 novembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FINANCIERE POULAILLON domicilié(e) 8 rue du Luxembourg - 68310 - WITTELSHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 311 435 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque BRETZ BURGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4043321.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRETZ BURGER est expirée depuis le 29 octobre 2023.

FINANCIERE POULAILLON a également déposé les autres marques suivantes : MORICETTE , POULAILLON BOULANGER , MORICETTE , VELLEMINFROY


FINANCIERE POULAILLON, Société par Actions Simplifiée - 8 rue du Luxembourg - 68310 - WITTELSHEIM - France - SIREN 493311435


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Publication - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Enregistrement sans modification - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10

Inscription le 29 mai 2018 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°724693 - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-05-29

Inscription le 19 juin 2018 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°726192 - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-06-19

Sandwiches, bretzels, cheeseburgers [sandwichs], hamburgers [sandwichs] ; bretzels fourrés façon sandwiches ; pains en pâte dite "à bretzel" et fourrés façon sandwiches, pains garnis ; pains, petits pains, pains précuits, pains surgelés ; pâte pour pains et petits pains, y compris surgelée ; gâteaux, pâtisserie ;

Vente en gros et au détail de sandwiches, bretzels, cheeseburgers [sandwichs], hamburgers [sandwichs], bretzels fourrés façon sandwiches, pains en pâte dite "à bretzel" et fourrés façon sandwiches, pains garnis, pains, petits pains, pains précuits, pains surgelés, pâte pour pains et petits pains, y compris surgelée, gâteaux, pâtisserie et services rendus dans le cadre de la vente en gros et au détail de ces produits.