Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FOUNDATION FRANÇOIS PINAULT
FINANCIERE PINAULT, société en commandite par actions

Numéro de dépôt :
3054402
Date de dépôt :
27/09/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/09/2020

Présentation de la marque FOUNDATION FRANÇOIS PINAULT

Déposée le 27 septembre 2000 par la société FINANCIERE PINAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FOUNDATION FRANÇOIS PINAULT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-44 du 3 novembre 2000.

Le déposant est la société FINANCIERE PINAULT domicilié(e) 12 rue François 1er - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 731 973 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES domicilié(e) 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France.

La marque FOUNDATION FRANÇOIS PINAULT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3054402.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FOUNDATION FRANÇOIS PINAULT est expirée depuis le 27 septembre 2020.

FINANCIERE PINAULT a également déposé les autres marques suivantes : MUSEE FRANÇOIS PINAULT , MUSEE PINAULT , COLLECTION PINAULT , FOUNDATION PINAULT , RRW RED RIVER WEST , RED RIVER WEST , FONDATION PINAULT , FONDATION FRANÇOIS PINAULT , COLLECTION FRANÇOIS PINAULT , FONDATION ARTEMIS


FINANCIERE PINAULT, société en commandite par actions - 12 rue François 1er - 75008 - PARIS - France - SIREN 342731973


DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES - 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-18

Publication - Publication le 3 nov. 2000 au BOPI 2000-44

Renouvellement sans limitation le 22 avril 2010 n°2438259 - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-04-22

Inscription le 15 juin 2010 - Changement d'adresse n°525801 - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-06-15

Cassettes audio et vidéo, disques acoustiques, disques compacts audio et vidéo, cédéroms, logiciels. Métaux précieux et leurs alliages, objets d'art en métaux précieux et leurs alliages, joaillerie, bijouterie ; horlogerie ; porte-clefs. Produits de l'imprimerie, livres, journaux, périodiques et revues ; cartes postales, affiches, photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), sacs, sachets, pochettes pour l'emballage, en papier ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, pochettes ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; stylos, papeterie, blocs notes, sous mains, cartes de visite. Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, en succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Vêtements, chaussures, chapellerie. Jeux, jouets, jouets éducatifs. Publicité, location d'espace publicitaire sur Internet. Assurances, affaires financières, affaires monétaires, affaires immobilières. Estimation d'objets d'art et d'antiquités. Restauration d'uvres d'art, restauration de mobilier. Télécommunications ; agences de presse et d'informations ; communication (transmission) de données, de textes, de sons, d'images par réseaux de communication nationaux et internationaux, services de transmission de données visuelles ou sonores contenues dans des banques de données. Traitement des matériaux ; encadrement d'uvres d'art ; dorure ; gravure ; photogravure ; tirage de photographies ; reliure, travail du cuir ; traitement de textiles et de tissus, coulage des métaux. Education, formation, divertissement. Edition de livres, de revues, de cassettes audio et vidéo, de cédéroms et de produits multimédia. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires. Organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs. Représentation de spectacles. Réservation de places de spectacle. Services de studio d'enregistrement. Prêt de livres. Consultation professionnelle dans le domaine de l'art, authentification d'uvres d'art, expertise d'objets d'art. Gestion de lieux d'exposition. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données, location de temps d'accès à un réseau informatique mondial. Programmation pour ordinateurs, conception de logiciels et de cédéroms. Recherche scientifique dans le domaine de la restauration d'uvres d'art, études de projets techniques. Services d'architecture, services de paysagiste. Gérance de droits d'auteur. Concession de licence de propriété intellectuelle. Reportages photographiques. Imprimerie. Impression lithographique. Information sur la mode.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.