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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FINANCIERE OPTIMALE
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MAISONS OPTIMALES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MAISONS OPTIMALES
FINANCIERE OPTIMALE, SAS

Numéro de dépôt :
3107617
Date de dépôt :
25/06/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/06/2021
MAISONS OPTIMALES de FINANCIERE OPTIMALE

Présentation de la marque MAISONS OPTIMALES

Déposée le 25 juin 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FINANCIERE OPTIMALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MAISONS OPTIMALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-31 du 3 août 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FINANCIERE OPTIMALE domicilié(e) 27 Allée Albert Sylvestre - 73000 - CHAMBERY - France et immatriculée sous le numéro RCS 484 083 696 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Michel Depierre domicilié(e) 31 C chemin du Vieux Chêne - 38240 - MEYLAN - France.

La marque MAISONS OPTIMALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3107617.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MAISONS OPTIMALES est expirée depuis le 25 juin 2021.


FINANCIERE OPTIMALE, SAS - 27 Allée Albert Sylvestre - 73000 - CHAMBERY - France - SIREN 484083696


Michel Depierre - 31 C chemin du Vieux Chêne - 38240 - MEYLAN - France


Inscription le 28 février 2006 - Transmission totale de propriété n°429069 - Publication au BOPI 2006-02-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-35

Publication - Publication le 3 août 2001 au BOPI 2001-31

Renouvellement sans limitation le 6 octobre 2011 n°2481638 - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-10-06

Service de construction de maisons et de constructions traditionnelles ou préfabriquées en tous genres. Services de construction de maisons individuelles ou groupées et de constructions préfabriquées.