Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PATRIMOLYS
FINANCIERE OCÉOR Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
3329369
Date de dépôt :
13/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
PATRIMOLYS de FINANCIERE OCÉOR

Présentation de la marque PATRIMOLYS

Déposée le 13 décembre 2004 par la Société Anonyme (SA) FINANCIERE OCÉOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PATRIMOLYS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FINANCIERE OCÉOR domicilié(e) 27-29 rue de la Tombe-Issoire,75673 PARIS cedex 14 - 75673 - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 698 979 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FINANCIERE OCÉOR Melle Sophie STEVENS domicilié(e) 27-29 rue de la Tombe-Issoire,75673 PARIS cedex 14 - 75673 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 38

FINANCIERE OCÉOR a également déposé les autres marques suivantes : PATRIMOLIS , BMI Banque Méditerranéenne d'Investissement , INSTINCTIV , INSTINCTIV 18-25 , BONILYS , NAUTHILYS , INSTINCTIV PREMIUM , BANQUE DE Saint-Pierre & Miquelon GROUPE CAISSE D'EPARGNE , FACTOLYS , BONILYS


FINANCIERE OCÉOR Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 27-29 rue de la Tombe-Issoire,75673 PARIS cedex 14 - 75673 - France - SIREN 420698979


FINANCIERE OCÉOR Melle Sophie STEVENS - 27-29 rue de la Tombe-Issoire,75673 PARIS cedex 14 - 75673 - France


Inscription le 6 février 2006 - Rejet total n°427926 - Publication au BOPI 2006-02-06

Publication - Publication le 21 janv. 2005 au BOPI 2005-03

Publicité, diffusion de matériel publicitaire (tract, propsctus, imprimés, échantillons), diffusion d'annonces publicitaires, gestion de fichiers informatiques, publicité en ligne sur un réseau informatique, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication. Banque, analyse financière, affaires bancaires, constitution ou investissement de capitaux, conseil en gestion de patrimoine, produits financiers, placements financiers, services bancaires. Télécommunications, communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial, service de messagerie électronique, messagerie électronique, transmission de données commerciales par Internet.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.