Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FACTOLYS
FINANCIERE OCEOR, société anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
3239062
Date de dépôt :
30/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/07/2013

Présentation de la marque FACTOLYS

Déposée le 30 juillet 2003 par la Société Anonyme (SA) FINANCIERE OCEOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FACTOLYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-36 du 5 septembre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FINANCIERE OCEOR domicilié(e) 27-29 rue de la Tombe Issoire,75014 PARIS - 75014 - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 698 979 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, David TRAN-BINH Financière OCÉOR domicilié(e) 27-29, rue de la Tombe Issoire,75673 PARIS CEDEX 14 - 75673 - France.

La marque FACTOLYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3239062.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FACTOLYS est expirée depuis le 30 juillet 2013.

FINANCIERE OCEOR a également déposé les autres marques suivantes : PATRIMOLYS , PATRIMOLIS , BMI Banque Méditerranéenne d'Investissement , INSTINCTIV , INSTINCTIV 18-25 , BONILYS , NAUTHILYS , INSTINCTIV PREMIUM , BANQUE DE Saint-Pierre & Miquelon GROUPE CAISSE D'EPARGNE , BONILYS


FINANCIERE OCEOR, société anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 27-29 rue de la Tombe Issoire,75014 PARIS - 75014 - France - SIREN 420698979


David TRAN-BINH Financière OCÉOR - 27-29, rue de la Tombe Issoire,75673 PARIS CEDEX 14 - 75673 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-01

Publication - Publication le 5 sept. 2003 au BOPI 2003-36

Affaires financières.