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Marques déposées par Financière Moussey
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off-store
Marque enregistrée - Marque en vigueur

off-store
Financière Moussey

Numéro de dépôt :
4437288
Date de dépôt :
15/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/03/2028
off-store de Financière Moussey

Présentation de la marque off-store

Déposée par voie électronique le 15 mars 2018 par Financière Moussey auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « off-store » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-14 du 6 avril 2018.

Le déposant est Financière Moussey domicilié(e) 8 rue Jules Py - 88210 - Moussey - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Philippe Jeannot domicilié(e) 8 rue Jules Py - 88210 - Moussey - France.

La marque off-store a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4437288.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque off-store arrivera à expiration en date du 15 mars 2028.

Financière Moussey a également déposé les autres marques suivantes : Précifil , TSA INDUSTRIES


Financière Moussey - 8 rue Jules Py - 88210 - Moussey - France


Monsieur Philippe Jeannot - 8 rue Jules Py - 88210 - Moussey - France


Publication - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-14

Enregistrement sans modification - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-27

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; constructions métalliques ; récipients d'emballage en métal ;

Instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; outils à main actionnés manuellement.