Marque expirée - Marque en non vigueur

TEAM TRANS EUROPEAN ALLIANCE MEMBER
FINANCIERE MORY Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
98718896
Date de dépôt :
19/02/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
19/02/2018

Présentation de la marque TEAM TRANS EUROPEAN ALLIANCE MEMBER

Déposée le 19 février 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FINANCIERE MORY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « TEAM TRANS EUROPEAN ALLIANCE MEMBER »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FINANCIERE MORY domicilié(e) 22-28 avenue Jean Lolive,93500 PANTIN (dossier no 2364066) - 93500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 262 363 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DS AVOCATS Bertrand POTOT Avocat mandataire domicilié(e) 46, rue de Bassano,75008 PARIS (dossier no 2364066) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TEAM TRANS EUROPEAN ALLIANCE MEMBER est expirée depuis le 19 février 2018.

FINANCIERE MORY a également déposé les autres marques suivantes : ETEX , FRANCE VALEURS , GIOCANTI , MOR e-business , , MOR e-commerce , MORY GOLD , MORY OVERSEAS


FINANCIERE MORY Société par actions simplifiée - 22-28 avenue Jean Lolive,93500 PANTIN (dossier no 2364066) - 93500 - France - SIREN 403262363


DS AVOCATS Bertrand POTOT Avocat mandataire - 46, rue de Bassano,75008 PARIS (dossier no 2364066) - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-32

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-39

Inscription le 23 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°274292 - Publication au BOPI 1999-03-23

Renouvellement sans limitation le 15 février 2008 n°2364066 - Publication au BOPI 2008-02-15

Inscription le 31 août 2006 - Transmission totale de propriété n°439610 - Publication au BOPI 2006-08-31

Inscription le 15 février 2008 - Transmission totale de propriété n°479077 - Publication au BOPI 2008-02-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-37

Publication - Publication le 27 mars 1998 au BOPI 1998-13

Inscription le 29 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°528385 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-07-29

Transport ; emballage et entreposage de marchandises, organisation de voyages. Distribution de journaux Distribution d'eau et d'electricité Exploitation de transbordeurs. Remorquage maritime, déchargement, reflouement de navires dépot, gardiennage d'habits. Location de réfrigérateurs locations de garages. Réservation de places pour le voyage (transports).