Déposée le 27 décembre 2000 par la société FINANCIERE MINES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ECOMINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-05 du 2 février 2001.
Le déposant est la société FINANCIERE MINES domicilié(e) (société par actions simplifiée au capital de 915 000 euros), 17, rue Saint Melaine, 49300 CHOLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 845 006 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NONY & ASSOCIES - France.
La marque ECOMINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3073323.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOMINES est expirée depuis le 27 décembre 2010.
FINANCIERE MINES a également déposé les autres marques suivantes : VITAMINES , DECOMINES
FINANCIERE MINES - (société par actions simplifiée au capital de 915 000 euros), 17, rue Saint Melaine, 49300 CHOLET - France - SIREN 432845006
NONY & ASSOCIES - France
Inscription le 28 mai 2001 - Concession de licence n°324151 - Publication au BOPI 2001-05-28
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-22
Publication - Publication le 2 févr. 2001 au BOPI 2001-05
Appareils et installations sanitaires, appareils et installations de cuisson ; hottes d'aération ; réfrigérateurs ; lavabos, éviers, baignoires, cabines de douches, toilettes (wc) ; radiateurs de chauffage ; chauffe-eau ; robinets, robinets mélangeurs. Meubles ; meubles de cuisine et de salle de bains ; meubles sous évier ; portes de meubles, tiroirs, étagères, tablettes de rangement ; miroirs (glaces). Ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué) ; porte-savon, porte-éponges, porte-serviettes ; distributeurs de savon ; poubelles ; dérouleurs de feuilles de matériau d'essuyage et d'emballage.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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