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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FINANCIÈRE MIGNON
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AQUALESS ADOUCISSEUR D'EAU
Marque renouvelée - Marque en vigueur

AQUALESS ADOUCISSEUR D'EAU
FINANCIÈRE MIGNON, SAS

Numéro de dépôt :
3608907
Date de dépôt :
31/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/10/2028
AQUALESS ADOUCISSEUR D\'EAU de FINANCIÈRE MIGNON

Présentation de la marque AQUALESS ADOUCISSEUR D'EAU

Déposée le 31 octobre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FINANCIÈRE MIGNON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AQUALESS ADOUCISSEUR D'EAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-50 du 12 décembre 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FINANCIÈRE MIGNON domicilié(e) CHEZ CHEVREUIL - 16390 - LAPRADE - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 442 338 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. MIGNON RAPHAEL domicilié(e) CHEZ CHEVREUIL - 16390 - LAPRADE - France.

La marque AQUALESS ADOUCISSEUR D'EAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3608907.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AQUALESS ADOUCISSEUR D'EAU arrivera à expiration en date du 31 octobre 2028.

FINANCIÈRE MIGNON a également déposé les autres marques suivantes : INNOVASOL , SWEET MINERALE ISOLATION DES COMBLES , FERMATECH Menuiserie Alu et PVC , SWEETBIKE , Aquitherm , HOMEFINANCE, LE FINANCEMENT QUI DONNE DE L ENERGIE , CONFORTEC


FINANCIÈRE MIGNON, SAS - CHEZ CHEVREUIL - 16390 - LAPRADE - France - SIREN 494442338


M. MIGNON RAPHAEL - CHEZ CHEVREUIL - 16390 - LAPRADE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-15

Publication - Publication le 12 déc. 2008 au BOPI 2008-50

Inscription le 30 mai 2018 - Transmission totale de propriété n°724860 - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-05-30

Renouvellement sans limitation le 11 mars 2019 n°2709110 - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-03-11

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.