Marque enregistrée - Marque en vigueur

NOVARES
FINANCIERE MECAPLAST, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4349564
Date de dépôt :
28/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/03/2027
NOVARES de FINANCIERE MECAPLAST

Présentation de la marque NOVARES

Déposée par voie électronique le 28 mars 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FINANCIERE MECAPLAST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NOVARES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-16 du 21 avril 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FINANCIERE MECAPLAST domicilié(e) 361 avenue du Général de Gaulle - 92140 - CLAMART - France et immatriculée sous le numéro RCS 814 811 592 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque NOVARES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4349564.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVARES arrivera à expiration en date du 28 mars 2027.

FINANCIERE MECAPLAST a également déposé les autres marques suivantes : PRIMAPLAST , PLASTINNOV , VALUEPLAST , , PLASTECH


FINANCIERE MECAPLAST, Société par Actions Simplifiée - 361 avenue du Général de Gaulle - 92140 - CLAMART - France - SIREN 814811592


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16

Enregistrement sans modification - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29

Inscription le 12 octobre 2017 - Changement de nom, de dénomination n°709675 - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-10-12

Machines et machines-outils, à savoir crics hydrauliques, gonfleurs pour pneumatiques, pompes de graissage ; bougies pour véhicules, filtres à carburant, à huile, pour moteur ; machines-outils pour l'extrusion et le moulage de pièces en matières plastiques ;

Appareils de navigation pour véhicules [ordinateurs de bord], appareils de navigation par satellite, nécessaires mains libres pour téléphones, ordinateurs blocs-notes, ordinateurs, panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques, périphériques d'ordinateurs, avertisseurs automatiques de perte de pression dans les pneumatiques , radars, appareils de radio pour véhicules, régulateurs de voltage pour véhicules, dispositifs de sauvetage, sonneries [appareils avertisseurs], supports de données magnétiques, supports de données optiques, tableaux d'affichage électroniques, tableaux de commande [électricité], tableaux de connexion, talkies-walkies, appareils de téléappel radio, appareils de téléguidage , téléphones portables, téléprompteurs, indicateurs de température, thermostats pour véhicules, transistors [électronique], transmetteurs [télécommunication], fusibles pour véhicule ;

Installations d'éclairage, de chauffage, de ventilation et de climatisation pour véhicules. Dispositifs de commandes de réglage de phares, feux et phares de véhicules, ampoules de véhicules, réflecteurs pour véhicules, lampes électriques, lampes solaires, lampes et ampoules d'éclairage à économie d'énergie, lampes à dynamo ;

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; éléments de carrosserie, pièces détachées et accessoires pour véhicules, à savoir alourdisseurs d' essuie-glaces, avertisseurs sonores, barres porte tout, galeries de toit, porte vélos, bavettes pour véhicules, boules et cache boules de remorques, baguettes de carrosseries, plaquettes de freins, cannes anti vol, chaînes pour véhicules, équipements de remorques, bâches et filets porte bagages pour véhicules, pompes manuelles, porte bidons, porte cintres, vide poches, rétroviseurs pour véhicules, repose tête, consoles de véhicules, essuie-glaces, rideaux pare-soleil déroulables ; pneumatiques, carters pour organes de véhicules (autres que pour moteurs) ; pare-boue, pare-brise, pare-chocs de véhicules ; couvercles étanches, consoles de pavillon pour véhicules, calandres, becquets de véhicules, vérins de hayon, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules ; amortisseur de suspension pour véhicules, antivols pour véhicules, appui-tête pour sièges de véhicules, automobiles, amortisseurs pour automobiles, bandages pour automobiles, carrosseries pour automobiles, chaînes pour automobiles, châssis pour automobiles, pare-chocs pour automobiles, stores et pare-soleil pour automobiles, avertisseurs contre le vol des véhicules, avertisseurs de marche arrière pour véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules, porte-bagages pour véhicules, barres de torsions pour véhicules, bielles pour véhicules terrestres (autres que parties de moteurs), boîtes de vitesses pour véhicules terrestres, bouchons pour réservoirs à essence de véhicules, pare-brise, camionnettes, fourgonnettes, camions, capotes de véhicules, capots de moteurs pour véhicules, carrosseries, carters pour organes de véhicules terrestres (autres que pour moteurs), ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, chaînes motrices pour véhicules terrestres, châssis de véhicules, circuits hydrauliques pour véhicules, convertisseurs de couple pour véhicules terrestres, démultiplicateurs pour véhicules terrestres, indicateurs de direction pour véhicules, moteurs électriques pour véhicules terrestres, véhicules électriques, embrayages pour véhicules terrestres, engrenages pour véhicules terrestres, enjoliveurs, enveloppes (pneumatiques), essieux, fusées d'essieux, essuie-glace, garnitures de freins pour véhicules, sabots de freins pour véhicules, segments de freins pour véhicules, freins de véhicules, frettes de moyeux, hayons élévateurs (parties de véhicules terrestres), housse de véhicules, housses pour siège de véhicules, jantes de roues de véhicules, machines motrices pour véhicules terrestres, moyeux de roues de véhicules, pneumatiques, pompes à air (accessoires de véhicules), mécanisme de propulsion pour véhicules terrestres, remorques (véhicules), attelage de remorques pour véhicules, ressorts amortisseurs pour véhicules, ressorts de suspension pour véhicules, rétroviseurs, roues de véhicules, roues libres pour véhicules terrestres, siège de véhicules, tracteurs, traîneaux (véhicules), arbres de transmissions pour véhicules terrestres, dispositifs anti-éblouissants pour véhicules, capitonnage, garnitures intérieures de véhicules, pneumatiques pour véhicules, vitres de véhicules, volants pour véhicules ; grilles d'aération pour véhicules ; dispositifs de commandes de réglage de phares. Moteurs pour véhicules terrestres ; accouplements et organes de transmission pour véhicules terrestres, allume-cigares pour automobiles ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières (caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica) non compris dans d'autres classes, à savoir anneaux en caoutchouc, bouchons en caoutchouc, fils de caoutchouc non à usage textile, joints en caoutchouc pour bocaux, tampons amortisseurs en caoutchouc, valves en caoutchouc ou en fibre vulcanisée, bagues d'étanchéité, bandes isolantes, bourrelets d'étanchéité, gants isolants, garnitures d'étanchéité, joints ; produits en matière plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; adhésifs isolants, mastics et joints isolants et insonorisants ; bandes et joints d'étanchéité ;

Serrures, poignées de portes, boulons, écrous, garnitures de vitres, garnitures de portes, loquets non métalliques, pour véhicules ;

Traitements des matériaux, à savoir transformation et moulage de matières plastiques ;

Services technologiques et d'ingénierie, ainsi que services de recherches et de conception y relatifs, dans le domaine de la plasturgie, et de la fabrication de pièces moulées en matières plastiques.